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Révision du PLU : arrêt du projet

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L’ensemble des documents ci-après ont été soumis à une enquête publique. Cette enquête a fait suite au recueil des avis des personnes publiques associées.

Délibération du Conseil de Territoire portant arrêt du projet de révision du PLU de Bry

délibération PLU
délibération PLU
pdf - 665.9 ko

Avis du Conseil Municipal sur le projet de PLU arrêté

Avis du CM sur le projet de PLU arreté
Avis du CM sur le projet de PLU arreté
pdf - 2.7 Mo

Rapport de présentation 1re partie : diagnostic et état initial de l’environnement

Rapport de présentation : diagnostic et état initial environnement
Rapport de présentation : diagnostic et état initial environnement
pdf - 18.2 Mo

Rapport de présentation 2e partie : justification des choix retenus

Rapport de présentation : justification des choix retenus
Rapport de présentation : justification des choix retenus
pdf - 2.7 Mo

PADD

PADD
PADD
pdf - 563.9 ko

Orientations d’aménagement et de programmation

Orientations d'aménagement et de programmation
Orientations d’aménagement et de programmation
pdf - 1.5 Mo

Zonage

Plan de zonage
Plan de zonage
pdf - 3.3 Mo

Règlement écrit du PLU

Règlement écrit du PLU
Règlement écrit du PLU
pdf - 1.8 Mo

Annexes règlement du PLU

annexes règlement PLU
annexes règlement PLU
pdf - 24.9 Mo

Adresses utiles

Mairie

Hôtel de Ville

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Téléchargements

Compte-rendu de la réunion publique du 13 juin 2016 juillet 2016 PDF - 994.6 ko
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Présentation de la réunion publique du 13 juin 2016 juillet 2016 PDF - 6.1 Mo
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