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Révision du PLU : arrêt du projet

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L’ensemble des documents ci-après sont actuellement soumis à une enquête publique, qui se déroulera jusqu’au 10 décembre. Cette enquête fait suite au recueil des avis des personnes publiques associées.

Délibération du Conseil de Territoire portant arrêt du projet de révision du PLU de Bry

délibération PLU
délibération PLU
pdf - 665.9 ko

Avis du Conseil Municipal sur le projet de PLU arrêté

Avis du CM sur le projet de PLU arreté
Avis du CM sur le projet de PLU arreté
pdf - 2.7 Mo

Rapport de présentation 1re partie : diagnostic et état initial de l’environnement

Rapport de présentation : diagnostic et état initial environnement
Rapport de présentation : diagnostic et état initial environnement
pdf - 18.2 Mo

Rapport de présentation 2e partie : justification des choix retenus

Rapport de présentation : justification des choix retenus
Rapport de présentation : justification des choix retenus
pdf - 2.7 Mo

PADD

PADD
PADD
pdf - 563.9 ko

Orientations d’aménagement et de programmation

Orientations d'aménagement et de programmation
Orientations d’aménagement et de programmation
pdf - 1.5 Mo

Zonage

Plan de zonage
Plan de zonage
pdf - 3.3 Mo

Règlement écrit du PLU

Règlement écrit du PLU
Règlement écrit du PLU
pdf - 1.8 Mo

Annexes règlement du PLU

annexes règlement PLU
annexes règlement PLU
pdf - 24.9 Mo

Adresses utiles

Mairie

Hôtel de Ville

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Téléchargements

Compte-rendu de la réunion publique du 13 juin 2016 juillet 2016 PDF - 994.6 ko
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Présentation de la réunion publique du 13 juin 2016 juillet 2016 PDF - 6.1 Mo
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