Les conseils municipaux

Contenu de la page : Les conseils municipaux

Publications

121 documents en archive

Documents récents :

Compte-rendu sommaire de la séance du 12 avril 2018 avril 2018 PDF - 7.9 Mo
Télécharger
Procès verbal de la séance du 12 mars 2018 mars 2018 PDF - 14.2 Mo
Télécharger
Compte-rendu sommaire de la séance du 12 mars 2018 mars 2018 PDF - 7.3 Mo
Télécharger
Procès verbal de la séance du 29 janvier 2018 janvier 2018 PDF - 18.2 Mo
Télécharger
Compte-rendu sommaire de la séance du 29 janvier 2018 janvier 2018 PDF - 10.9 Mo
Télécharger
Procès verbal de la séance du 15 janvier 2018 janvier 2018 PDF - 3.7 Mo
Télécharger
Compte-rendu sommaire de la séance du 15 janvier 2018 janvier 2018 PDF - 652.5 ko
Télécharger
Procès verbal de la séance du 21 décembre 2017 décembre 2017 PDF - 24.8 Mo
Télécharger

A noter

Accès aux documents administratifs

« En application de la loi du 17 juillet 1978 et du décret du 30 décembre 2005, les communes de plus de 10 000 habitants sont tenues de désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Le Conseil municipal de Bry-sur-Marne a désigné Jean HILDBRAND chargé en cette qualité de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques. »

Adresses utiles

Mairie

Hôtel de Ville

Télécharger la Vcard