Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le 8 avril 2010 à 20h en salle du conseil de la mairie

Procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2010 

Procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2009
Procès-verbal  du conseil municipal du 16 novembre 2009 
Procès-verbal du conseil municipal du 12 octobre 2009
Procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2009
Procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2009
Procès verbal du conseil municipal du 3 juin 2009
Procès verbal du conseil municipal du 4 mai 2009
Procès verbal du conseil municipal du 30 mars 2009
Procès verbal du conseil municipal du 9 février 2009

Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2008
Procès verbal du conseil municipal du 24 novembre 2008
Procès verbal du conseil municipal du 20 octobre 2008
Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2008
Procès verbal du conseil municipal du jeudi 17 juillet 2008
Procès verbal du conseil municipal du lundi 30 juin 2008
Procès verbal du conseil municipal du lundi 26 mai 2008
Procès verbal du conseil municipal du mardi 25 mars 2008
Procès verbal du conseil municipal du samedi 15 mars 2008
Procès verbal du conseil municipal du lundi 4 février 2008
Procès verbal du conseil municipal du jeudi 20 décembre 2007

Les anciens procès verbaux sont consultables en mairie.

Accès aux documents administratifs

« En application de la loi du 17 juillet 1978 et du décret du 30 décembre 2005, les communes de plus de 10 000 habitants sont tenues de désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.
Le Conseil Municipal de Bry-sur-Marne a désigné M. Marc GUENAULT, conseiller municipal délégué chargé de la vie administrative, Hôtel de ville, 1 gde rue Charles de Gaulle – 94360 Bry-sur-Marne  chargé en cette qualité de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.»