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Achats publics

  •  

    Marchés et accords-cadres à procédure adaptée compris entre 4 000 € HT et 20 000 € HT

  •  

    Marchés et accords-cadres à procédure adaptée > à 20 000 € HT et < 90 000 € HT

  •  

    Marchés et accords-cadres à procédure adaptée supérieurs à 90 000 € HT

  •  

    Marchés publics et accords-cadres soumis à l'article 30

  •  

    Marchés et accords-cadres passés en appels d'offres

  •  

    Marchés et accords-cadres passés en procédures négociées

  •  

    Délégations de service public

  •  

    Liste des marchés publics d'un montant égal ou supérieur à 20 000 € conclus en 2009

  •  

    Règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics et accords-cadres à procédure adaptée


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