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Les conseils municipaux

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Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020 juillet 2020 PDF - 18.7 Mo
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Procès verbal du conseil municipal du mardi 19 mai 2020 juillet 2020 PDF - 21.6 Mo
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Compte rendu du conseil municipal d’installation du 04 juillet 2020 juillet 2020 PDF - 1.5 Mo
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Compte-rendu séance du conseil municipal du mardi 19 mai 2020 mai 2020 PDF - 7.7 Mo
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Procès verbal séance du conseil municipal jeudi 12 mars 2020 mai 2020 PDF - 5.6 Mo
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Compte-rendu de la séance du 12 mars 2020 mars 2020 PDF - 4.8 Mo
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Procès verbal de la séance du 20 janvier 2020 mars 2020 PDF - 13.4 Mo
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Procès verbal de la séance du 3 février 2020 mars 2020 PDF - 19.3 Mo
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A noter

Accès aux documents administratifs

« En application de la loi du 17 juillet 1978 et du décret du 30 décembre 2005, les communes de plus de 10 000 habitants sont tenues de désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Le Conseil municipal de Bry-sur-Marne a désigné Rodolphe CAMBRESY chargé en cette qualité de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques. »

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